Au menu du conseil municipal d'octobre 2007
11 octobre 2007 à 18 h 30 | Salle des Séances | Hôtel de Ville
Hubert Wulfranc
1 Administration générale | adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 juin 2007
2 Administration générale | décisions du Maire
Claude Collin
3 Finances communales | budget de la ville | débat sur les orientations budgétaires
4 Finances communales | budget de la ville - décision modificative n°3
5 Finances communales | budget de la ville - taxes et produits irrécouvrables
6 Finances communales | budget du Rive gauche - décision modificative n°2
7 Comité des œuvres sociales du personnel communal | subvention de fonctionnement - régularisation
8 Finances communales | subvention de fonctionnement - Association ’Les pensées de Verlaine’
9 Finances communales | subvention exceptionnelle - association Défense des enfants international France
10 Finances communales | subvention exceptionnelle - Association Secours catholique
11 Finances communales l subvention exceptionnelle - Association Secours populaire
12 Finances communales | subvention exceptionnelle - Banque alimentaire
13 Finances communales | SA Le Foyer Stéphanais - Garantie d’emprunt d’un montant
de 275 500 euros - rue Etienne Dolet - construction de 4 pavillons PLAI
14 Finances communales | SA le Foyer Stéphanais - Garantie d’emprunt d’un montant
de 3 002 328 euros - construction d’une résidence étudiants de 82 logements
15 Finances communales | marché de location et de maintenance de photocopieurs
16 Finances communales | marché de mobilier et matériel de bureau
17 Marché d’assurances | dommages aux biens-flotte automobile-protection juridique-protection juridique des agents et des élus
18 Dotation de solidarité urbaine | Année 2006
19 Personnel communal | création / suppression / transformation de postes
20 Personnel communal | autorisation de recrutement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
21 Personnel communal | renouvellement d’engagement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
22 Personnel communal | rémunération du personnel vacataire
Rémy Orange
23 Affaires scolaires | périmètre scolaire secteur Jean-Macé
24 Affaires scolaires | actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires - 3ème tranche
25 Affaires scolaires | école privée Jeanne d’arc - subvention de fonctionnement
Jacques Dutheil
26 Droit de préemption urbain | application de la loi Engagement National pour le Logement
27 Opération de rénovation urbaine | avenant à la convention ANRU du 5 juillet 2005
28 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Macé - Cession à l’euro symbolique d’un terrain à la Foncière Logement
29 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Macé - Démolitions
30 Avenue de Felling | aménagement en boulevard urbain - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime
31 Affaires foncières | secteur du Bon Clos - Concession d’un droit de superficie
Michel Rodriguez
32 Affaires sportives | club municipal sportif d’Oissel section basket ball - subvention de fonctionnement
33 Affaires sportives | Fédération sportive et gymnique du travail - subvention affectée à une manifestation sportive - solde
34 Affaires sportives | Football club Saint-Etienne-du-Rouvray - Subvention affectée à la location d’un terrain - année 2007-2008
35 Affaires sportives | Club subaquatique du Rouvray - suvention exceptionnelle
36 Affaires sportives | Qwan Ki Do Haute-Normandie - subvention exceptionnelle
37 Affaires sportives | Association sportive Rouen Université club section montagne - subvention exceptionnelle
38 Affaires sportives | Association Sportive Madrillet Château Blanc - subvention exceptionnelle
Michel Clée
39 Aménagement de l’impasse du Bon Clos et de la rue du Velay | appel d’offres ouvert - Attribution des marchés
40 Prestations de télécommunications | appel d’offres ouvert - Attribution du marché
41 Affaires économiques | concours des vitrines de Noël - année 2007
Francine Goyer
42 Activités festives | concours de maisons de Noël - année 2007
Jérôme Gosselin
43 Bibliothèques municipales | prêt de CD-rom à la bibliothèque de l’espace Georges-Déziré
44 Pass’culture 76 | convention
Joachim Moyse
45 Politique de la ville | actions conduites par les associations - subventions
