Au menu du conseil municipal du 17 décembre 2009
18 H 30 |SALLE DES SÉANCES | HÔTEL DE VILLE
Vous pouvez télécharger les délibérations au format PDF
Hubert Wulfranc
1 Administration générale - Adoption des procès-verbaux des Conseils municipaux du 22 octobre 2009 et du 26 novembre 2009
3 Rénovation urbaine - Espace commercial Renan - Expropriation d’un local commercial
4 Opération de rénovation urbaine - Construction de 5 logements rue de l’industrie - Cession du terrain d’assiette à Logiseine
5 Opération de rénovation urbaine - Construction de 5 logements rue de l’industrie - Subvention à Logiseine
6 Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Hartmann - Déclassement du domaine public - Echange de terrains avec l’ESH le Foyer stéphanais
7 Opération de rénovation urbaine - Echange de terrains avec la Ligue régionale de football
8 Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Felling - Construction d’une résidence étudiants - Déclassement du domaine public communal - Cession de terrain à Habitat 76
9 Affaires foncières - Rue Lazare Carnot - Acquisition immeuble de la CPAM
10 Affaires foncières - Carrefour des rues Stockholm et Pierre Sémard - Acquisition d’un terrain près du centre hospitalier du Rouvray
11 Projet de quartier Houssière - Vente Olivier - Secteur du pré de la Roquette - Cession des terrains à la société Icade
12 Secteur de reconversion Seine-Sud - Création d’une Zone d’aménagement différé - Délégation du droit de préemption urbain
13 Voirie communale - Acquisition des terrains d’assiette de la rue Nelson Mandela
Joachim Moyse
14 Administration générale - Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification
15 Finances communales - Budget de la Ville - Décision modificative n°4 / Budget du Rive gauche - Décision modificative n° 2
16 Finances communales - Budget primitif 2010 - Budgets de la Ville et du Rive Gauche
17 Finances communales - Budget de la Ville - Détermination des taux d’imposition de l’année 2010
18 Finances communales - Subvention de fonctionnement de l’année 2010 - (Budgets du Rive Gauche, du Centre communal d’action sociale et de la Caisse des écoles)
19 Finances communales - Code des marchés publics du 1er août 2006 - Nomenclature des fournitures et services 2010
20 Finances communales - Garantie d’emprunt d’un montant de 1 665 434 euros - SA HLM Logiseine - Parc Jean Macé - Construction de 35 logements PLUS
21 Finances communales - Garantie d’emprunt d’un montant de 281 014,50 euros - SA HLM Logiseine - Parc Jean Macé - Acquisition d’un terrain pour la construction de 35 logements
22 Parc de photocopieurs Ville/Ecoles - Marché de location, installation et maintenance - Signature de marché - Autorisation
23 Personnel communal - Créations / suppressions / transformations de postes
24 Personnel communal - Renouvellements d’engagements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
25 Personnel communal - Autorisations de recrutement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
26 Personnel communal - Rémunération du personnel dans le cadre du recensement rénové de la population
27 Personnel communal - Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-maritime
28 Projet éducatif local - Espaces éducatifs - Partenariat Education nationale
29 Projet éducatif local - Espaces éducatifs - Partenariat avec « l’Association centre social de la Houssière » (ACSH) - Convention d’objectifs - Avenant n° 1
30 Contrat enfance jeunesse Ville/Caf de Rouen 2008-2011 – Avenant n° 1
31 Partenariat Ville / Caf de Rouen - Avenants 2009 aux conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative à l’accueil de loisirs - Autorisation de signature
32 Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
33 Maison de justice et du droit de Saint-Etienne-du-Rouvray - Permanences d’accueil et d’orientation - Convention avec le Comité de liaison pour l’alphabétisation et la promotion-Normandie (Clap)
34 Maison du citoyen / Maison de justice et du droit - Conventions relatives aux permanences d’information et entretiens avec l’association Trialogue
Francine Goyer
35 Permanences juridiques à la Maison du citoyen de Saint-Etienne-du-Rouvray du Centre d’information sur les droits des femmes et des familles de Seine-maritime (CIDFF) - Convention
36 Développement social - Actions conduites par des associations - Subventions 2010
37 Contrat urbain de cohésion sociale 2009 - Dépenses de fonctionnement de l’équipe Mous
38 Résidence pour personnes âgées Ambroise Croizat - Transformation d’un studio en logement d’hôte meublé - Avenant n°2 à la convention du 06/06/1988 entre l’Etat et la ville
39 Projet Hartmann-Béarn - Autoréhabilitation accompagnée
Rémy Orange
40 Affaires scolaires - Allocations pour frais d’études - Année 2010
Michel Rodriguez
41 Affaires sportives - Club de tennis Saint-Etienne-du-Rouvray - Convention 2009/2010
42 Affaires sportives - Subvention lycée le Corbusier - UNSS saison 2008/2009
43 Affaires sportives - Amicale sportive Madrillet Château-blanc - Convention d’objectifs
44 Affaires sportives - Football club de Saint-Etienne-du-Rouvray - Convention d’objectifs
45 Affaires sportives - Running club stéphanais 76 - Subvention exceptionnelle
46 Affaires sportives - Association Ring stéphanais - Subvention exceptionnelle
47 Vie associative - Association Champ de courses des Bruyères - Subvention exceptionnelle
48 Vie associative - Association union commerciale et artisanale de Saint-Etienne-du-Rouvray – Décorations de fêtes de fin d’année
49 Vie associative - Association Art 2 vie - Subvention exceptionnelle
50 Vie associative - Just kiff dancing - Subvention exceptionnelle
Patrick Morisse
51 Programme d’investissement 2010 - Demandes de subventions auprès du Conseil général
Danièle Auzou
52 Rapport annuel sur la gestion des déchets - Année 2008 - Information
53 Rapport annuel sur la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Année 2008 - Information
Jérôme Gosselin
54 Convention Association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray / Ville - Subvention 2010
Marie-Agnès Lallier
55 Voirie - Etat des voiries communales 56 Opération de renouvellement urbain Macé - Travaux de voirie et réseaux divers - Phase 4 - Appel d’offres ouvert 57 Opération de renouvellement urbain Hartmann - Prolongement de la rue de Bourgogne - Travaux de voirie, assainissement et réseaux divers - Attribution des marchés 58 Fourniture de carburants pour le parc automobile municipal – Attribution du marché à l’entreprise DMS (DCA, Mory, Shipp) 59 Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 60 Division Enfance - Proposition de subvention à l’Association sportive et culturelle Jean Macé - Premier semestre 2010 61 Convention pluriannuelle d’objectifs Ville/Confédération syndicale des familles (CSF) - SubventionsPhilippe Schapman
Murielle Renaux
