Au menu du conseil municipal de décembre 2007
20 décembre 2007 à 18 h 30 | salle des séances de l'hôtel de ville
Hubert Wulfranc
1 Administration générale | Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2007
2 Administration générale | décisions du Maire
Claude Collin
3 Finances communales | Budget de la Ville | Décision modificative n°4 | Exercice budgétaire 2007
4 Finances communales | Budget du Rive Gauche | Décision modificative n°3 | Exercice budgétaire 2007
5 Finances communales | Budget de la Ville | Budget primitif 2008
6 Finances communales | Budget de la Ville | Détermination des taux d’imposition de l’année 2008
7 Finances communales | Budget du Rive Gauche | Budget primitif 2008
8 Finances communales | Budget de la Ville | Taxes et produits irrécouvrables
9 Finances communales | Subvention de fonctionnement | Budget du Rive Gauche | Année 2008
10 Finances communales | Subvention de fonctionnement | Budget du Centre communal d’action sociale | Année 2008
11 Finances communales | Subvention de fonctionnement | Budget de la Caisse des écoles | Année 2008
12 Finances communales | Budget de la Ville | Indemnité de conseil au comptable du trésor chargé de fonction de receveur des communes
13 Finances communales | Budget de la ville | Taxes urbanismes | Demande de remise gracieuse de pénalités
14 Finances communales | Subventions de fonctionnement | Année 2008
15 Finances communales | Subvention exceptionnelle | Parution d’un livre sur la Chapelle-Darblay
16 Finances communales | Subvention exceptionnelle | Orphelinat national des chemins de fer de France
17 Finances communales | Marché de fournitures de bureau et fournitures administratives
18 Finances communales | Marchés publics du 1er août 2006 | Nomenclature des fournitures et services 2008
19 Administration générale | Déclassement du matériel informatique | Attribution à une association
20 Archives | Convention avec le Centre de gestion 76 | Recours aux prestations d’un archiviste
21 Forum français pour la sécurité urbaine | Adhésion
22 Prévention spécialisée | Avenant à la convention tripartite Conseil général / Ville / Aspic
23 Maison de justice et du droit | Convention Ville / Barreau des avocats de Rouen | Permanences de conseil juridique
24 Conseil local de sécurité et prévention de la délinquance (CLSPD) | Demande de subvention auprès du fonds interministériel
25 Personnel communal | Création / suppression / transformation de postes
26 Personnel communal | Autorisation de recrutement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
27 Personnel communal| Renouvellement d’engagement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
28 Personnel communal | Conditions d’avancement de grade | Les ratios
29 Personnel communal | Régime indemnitaire | Primes et indemnités
30 Personnel communal | Indemnités à verser suite à litige
31 Personnel communal | Rémunération du personnel vacataire
Rémy Orange
32 Affaires scolaires | Actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires | 4ème tranche
33 Affaires scolaires | Allocations pour frais d’études | Bilan 2007 | Propositions 2008
34 Affaires scolaires | Actions éducatives des établissements secondaires | Subventions
Jacques Dutheil
35 Cité Maurice Blot | Opération de résorption de l’habitat insalubre
36 Adhésion de la ville au pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne
37 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Démolition de la tour Sagittaire | Marché de travaux
38 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Felling | Travaux d’aménagement | Modification du plan de financement
39 Plan d’occupation des sols | Modification
40 Affaires foncières | Centre médico-social rue Ampère | Concession de places de stationnement | Convention avec le Département de la Seine-Maritime
41 Cimetière du Madrillet | Extension | Demande de subvention
Michel Rodriguez
42 Affaires sportives | Subventions affectées à des manifestations | Solde
43 Affaires sportives | Subventions affectées à des manifestations | Acompte
44 Affaires sportives | Ring stéphanais | Subvention exceptionnelle
45 Affaires sportives | Rouvray athlétic 76 | Subvention exceptionnelle
46 Affaires sportives | Convention de mise à disposition des locaux sportifs aux clubs
47 Association du centre social de la Houssière | Renouvellement de la convention d’objectifs | Subvention
Michel Clée
48 Rapport annuel sur la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement | Année 2006 | Information
49 Projets d’investissements 2008 | Demandes de subventions auprès du Conseil général
50 Cavités souterraines | 18 rue des Fusillés | Aide financière
51 Construction de deux courts de tennis couverts et extension du Cosum | Lots
n° 6 et n° 12 - Avenants n°1 au marché
52 Jalonnement directionnel et signalétique d’intérêt local | Appel d’offres ouvert
53 Parc automobile | Acquisition d’un véhicule électrique | Demande de subvention auprès de l’Adème
54 Travaux de rénovation des restaurants des écoles primaires Ampère et Langevin, de leurs offices et du restaurant du personnel | Avenants aux marchés de travaux
Hubert Fontaine
55 Enquête publique | Installation classée | Georgia Pacific
56 Enquête publique | Installation classée | SNCF - EIMN - Quatre Mares
57 Enquête publique | Installation classée | Société courant énergie bios
Jérôme Gosselin
58 Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal | Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Institut national des sciences appliquées de Rouen (Insa)
59 Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal | Mise à disposition de salles d’orchestre du conservatoire à des formations musicales
60 Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal | Acquisition d’instruments | Demande de subvention 2007 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles
61 Centre culturel Le Rive Gauche | Demande de subvention auprès du Département
62 Centre culturel Le Rive Gauche | Demande de subvention auprès de l’Etat | Drac
Fabienne Burel
63 Enfance | Equipement public Hartmann, Croizat | Travaux d’aménagement | Demandes de subvention
Patrick Morisse
64 Rapport annuel sur la gestion des déchets | Année 2006 | Information
Francine Goyer
65 Concours « Fleurir la Ville » | Bilan édition 2007
66 Affectation des locaux associatifs des Vaillons | Convention
Michel Grandpierre
67 Convention de groupement de commande | Caisse des écoles / Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
Joachim Moyse
68 Contrat urbain de cohésion sociale | Bilan 2007
69 Dispositif coup de pouce | Rémunération du personnel vacataire
