Au menu du conseil municipal du 22 octobre 2009

18 H 30 |SALLE DES SÉANCES | HÔTEL DE VILLE

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Hubert Wulfranc

1 Administration générale | Démission d’un Conseiller municipal, adjoint au Maire Communication | Installation d’un nouveau Conseiller municipal

2 Administration générale | Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2009

3 Administration générale | Décisions du Maire

4 Administration générale | Election d’un nouvel adjoint au Maire

5 Caisse des écoles | Désignation d’un représentant

6 Confédération syndicale des familles | Désignation d’un représentant suppléant

7 Conseil d’école | Désignation d’un représentant pour l’école élémentaire Duruy

8 Conseil d’administration du Collège Louise Michel | Désignation d’un représentant suppléant

9 Commissions municipales n° 3 et n° 4 | Désignation des membres

Joachim Moyse

10 Finances communales | Budget de la Ville | Débat des orientations budgétaires

11 Chambre régionale des comptes | Rapport 2002-2008 | Communication

Hubert Wulfranc

12 Procédure de fusion de la Communauté de l’agglomération rouennaise, de la Communauté d’agglomération d’Elbeuf | Boucle de Seine et des Communautés de communes Seine-Austreberthe et le Trait | Yainville (CREA) | Adoption du périmètre et des statuts

13 Procédure de fusion de la Communauté de l’agglomération rouennaise, de la Communauté d’agglomération d’Elbeuf | Boucle de Seine et des Communautés de communes Seine-Austreberthe et le Trait-Yainville (CREA) | Designation des délégués

14 Affaires foncières | Collège Louise Michel | Transfert du terrain d’assiette au Département de la Seine-maritime

15 Affaires foncières | Programme d’action foncière | Parcelle AV 49 | Rachat à l’Etablissement public foncier de Normandie

16 Affaires foncières | Rue Boieldieu | Cession de terrain à Monsieur Pinto

17 Affaires foncières | Rue George Sand | Acquisition d’un terrain (régularisation)

18 Affaires foncières | Rue Etienne Dolet | Cession immeuble à M. Pigeon et Melle Ragot

19 Affaires foncières | Terrain rue de Couronne prolongée | Mise à disposition gratuite par la ville à la Communauté d’agglomération de Rouen | Renouvellement de convention

20 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Felling | Déclassement du domaine public communal | Cession à la ’Foncière Logement’

21 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Felling | Construction de 31 logements avenue Maryse Bastié | Subvention à l’entreprise sociale pour l’habitat ’Le Foyer Stéphanais’

22 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Felling | Déclassement du domaine public communal | Cession du terrain d’assiette à l’entreprise sociale pour l’habitat ’Le Foyer Stéphanais’

23 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Macé | Déclassement du domaine public communal | Cession à la ’Foncière Logement’

24 Opération de rénovation urbaine | Construction de 4 logements rue Etienne Dolet | Cession du terrain d’assiette à l’entreprise sociale pour l’habitat ’le Foyer Stéphanais’

25 Opération de rénovation urbaine | Construction de 4 logements rue Etienne Dolet | Subvention à l’entreprise sociale pour l’habitat ’le Foyer Stéphanais’

26 Opération de rénovation urbaine | Construction de 20 logements rue Félix Faure Déclassement du domaine public communal | Cession du terrain d’assiette à l’entreprise sociale pour l’habitat ’ le Foyer Stéphanais’

27 Opération de rénovation urbaine | Construction de 20 logements rue Félix Faure Déclassement du domaine public communal | Subvention à l’entreprise sociale pour l’habitat "le Foyer Stéphanais"

28 Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Démolition de la tour Sagittaire | Marché ATD | Avenant en minoration

29 Société Grande Paroisse | Piézomètre rue Michel-Poulmarch | Convention

30 Plan régional de la qualité de l’air | Période 2010-2015 | Avis

Joachim Moyse

31 Finances communales | Décision modificative n°3 | Budget de la Ville

32 Finances communales | Budget de la Ville | Indemnité de conseil au comptable du trésor chargé de fonction de receveur des communes

33 Aménagement du restaurant de l’école Jean Macé | Demandes de subventions auprès de l’Etat et du Département

34 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 89 544,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | La Houssière | Groupe 24 | Réhabilitation de 17 logements

35 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 90 492,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | La Houssière | Groupe 25 | Réhabilitation de 16 logements

39 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 14 200 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Dolet | Construction de 4 logements

40 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 14 200 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Dolet | Construction de 4 logements

41 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 65 000 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Dolet | Construction de 4 logements

42 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 28 495 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Dolet | Construction de 4 logements

43 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 55 000 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Dolet | Construction de 4 logements

44 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 131 764,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Robespierre | Contruction de 35 logements

45 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 834 413 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Robespierre | Construction de 35 logements

46 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 141 783,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Robespierre | Construction de 35 logements

47 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 482 651 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Parc E. Cotton | Réhabilitation de 77 logements

48 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 580 920,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | Parc Eugénie Cotton | Tours Circé et Calypso | Réhabilitation de 172 logements

49 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 1 267 500 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Parc Eugénie Cotton | Réhabilitation de 279 logements

50 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 183 087,50 euros ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Felling | Construction de 31 logements

51 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 152 279 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Felling | Construction de 31 logements

52 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 942 918 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Secteur Felling | Construction de 31 logements

53 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 3 053 326,50 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Construction d’un Ehpad (Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes)

54 Finances communales | Garantie d’emprunt d’un montant de 295 188 euros | ESH Le Foyer Stéphanais | Construction d’un Ehpad (Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes)

55 Personnel communal | Renouvellements d’engagements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération

56 Personnel communal | Convention d’adhésion à la mission de conseil et d’assistance juridique et statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-maritime

57 Finances communales | Espaces éducatifs | Création de tarifs

58 Dotation de solidarité urbaine | Année 2008

59 Zac Aubette Martainville à Rouen | Modalités financières et patrimoniales du transfert à la Communauté d’agglomération rouennaise | Approbation

60 Administration générale | Création du portail Haute-Normandie marchés publics | Convention avec le Département de la Seine-Maritime

Francine Goyer

61 Centre d’information et de documentation des femmes et des familles | Cidf | "Droits des Femmes"

Rémy Orange

62 Affaires scolaires | actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires | 3e tranche

63 Affaires scolaires | Ecole privée Jeanne d’Arc | Subvention de fonctionnement

Michel Rodriguez

64 Affaires sportives | Subventions collèges | UNSS | Saison 2008/2009

65 Affaires sportives | Subvention affectée à une manifestation | Rouvray athlétic 76 | 6e Trail du Rouvray

66 Affaires sportives | Subvention affectée à l’encadrement | Saison 2009-2010 | Club nautique stéphanais

67 Affaires sportives | Subvention affectée à l’encadrement | Saison 2009-2010 | Club gymnique stéphanais

68 Affaires sportives | Subvention exceptionnelle | Club des Crazy girls

69 Affaires sportives | Subventions exceptionnelles | Club gymnique stéphanais

70 Affaires sportives | Subvention exceptionnelle | Association chok muay thaï

71 Vie associative | Association Circuit routier 276 – Subvention exceptionnelle

72 Vie associative | Secours populaire | Subvention exceptionnelle

Fabienne Burel

73 Affaires économiques | Commission d’indemnisation des commerçants

Patrick Morisse

74 Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux | Marché Dalkia | Avenant n° 6

Jérôme Gosselin

75 Pass Culture 76 | Convention Département / Ville | 2009-2010

76 Centre culturel Le Rive gauche | Convention de partenariat Université de Rouen/Insa de Rouen/Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray pour la Carte culture 2009/2010

Marie-Agnès Lallier

77 Cité du Château-Blanc | Entretien et ouverture au public des espaces verts | Avenant n°11 à la convention du 26 novembre 1974

Najia Atif

78 Action Politique de la ville | Chargé d’accueil de proximité

Murielle Renaux

79 Petite enfance | Maison de la famille | Convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative au Relais d’assistantes maternelles