Au menu du conseil municipal du 23 octobre 2008
23 octobre 2008 à 18 h 30 | salle des séances de l'hôtel de ville
Hubert Wulfranc
1 | Démission et installation d’un conseiller municipal
2 | Démission et installation d'un membre de la 5e commission
3 | Administration générale | adoption du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2008
4 | Administration générale | décisions du maire
5 | Projet de création d'une commnauté urbaine | étude préalable | convention entre les villes de Grand-Couronne, Le Houlme, Oissel, Saint-Étienne-du-Rouvray, Ymare, Tourville-la-Rivière | présentation de l'état de la réflexion.
Joachim Moyse
6 | Finances communales | décision modificative n°2 (budgets Ville, Rive Gauche, lotissements Lurçat et Rondeau)
7 | Finances communales | budget de la Ville | débats des orientations budgétaires
8 | Finances communales | budget de la Ville | indemnité de conseil au comptable du trésor chargé de fonction de receveur des communes.
9 | Finances communales | budget de la Ville | taxes et produits irrécouvrables
10 | Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours populaire français - urgence Haumont
11 | Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours catholique - urgence Haumont
12 | Personnel communal | créations-suppressions-transformations de postes
13 | Personnel communal | autorisation de recrutement d'agents non titulaires et fixation de la rémunération
14 | Personnel communal | rémunération du personnel vacataire
15 | Personnel communal | renouvellement d'engagement d'agents non titulaires et fixation de la rémunération.
16 | Affaires foncières | parcelle AX n° 10 rue Gambetta | régularisation cadastrale
17 | Affaires foncières | parcelles AI n° 432 et 433 rue des Hortensias | rectification cadastrale
18 | Affaires foncières | centre médico-social rue Ampère | cession de terrain d'assiette au Département de la Seine-Maritime
19 | Affaires foncières | projet de quartier Houssière-Vente Olivier-secteur du Pré de la Roquette | rachat de terrains à l'Établissement public foncier de Normandie
20 | Affaires foncières | avenue de Felling | déclassement et désaffectation du domaine public
21 | Urbanisme | lotissement communal Felling | création
22 | Urbanisme | rue Jean-Henri-Fabre | cession de cinq terrains à bâtir
23 | Urbanisme | Élaboration d'un plan local d'urbanisme
24 | Opération de rénovation urbaine | oru de secteur Robespierre | démolition de la tour Sagittaire | avenant n°1 au marché ATD
25 | Opération de rénovation urbaine | parc Saint-Just | résidentialisation | subvention à la SA d'HLM Logiseine | montant définitif
26 | Dotation de solidarité urbaine | année 2007
27 | Partenariat Ville-Caf | avenants 2008 aux conventions d'objectifs et de financement d'une prestation de service relative à l'accueil de loisirs | autorisation de signature
28 | Enfance | Contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray et la Caisse d'allocations familiales de Rouen
Francine Goyer
29 | Contrat urbain de cohésion sociale | programmation 2008
30 | Contrat urbain de cohésion sociale | financement de l'équipe Mous (maîtrise d'œuvre urbaine et sociale)
31 | Action politique de la ville d'agglomération | chargé d'accueil de proximité
Rémy Orange
32 | Affaires scolaires | école privée Jeanne d'Arc | subvention de fonctionnement
33 | Affaires scolaires | actions éducatives des établissements préélementaires et élémentaires | 3e tranche
Michel Rodriguez
34 | Le Café des parents | subvention 2008
35 | Association du centre social de La Houssière | subvention d'équipement
36 | Association du centre social de La Houssière | convention d'occupation des locaux
37 | Affaires sportives | subventions affectées à la formation des bénévoles
38 | Affaires sportives | association stéphanaise d'initiation et de recherche spéléologique | subvention exceptionnelle
39 | Affaires sportives | Club gymnique stéphanais | subvention exceptionnelle
40 | Affaires sportives | Ring stéphanais | subvention exceptionnelle
41 | Affaires sportives | association les Crazygirls | subvention exceptionnelle
42 | Affaires sportives | Rouvray athlétic 76 | subvention exceptionnelle
43 | Affaires sportives | Club athlétic cheminots stéphanais | subvention de fonctionnement
44 | Affaires sportives | Saint-Étienne-du-Rouvray karaté club | subvention exceptionnelle
45 | Affaires sportives | Les archers sottevillais | subvention exceptionnelle
46 | Affaires sportives | Club stéphanais de full-contact | subvention exceptionnelle
47 | Affaires sportives | Sotteville-Saint-Étienne volley ball | subvention exceptionnelle
Fabienne burel
48 | Affaires économiques | concours des vitrines de Noël | année 2008
49 | Patrimoine | immeuble Résidence de la forêt | logements appartenant à la Ville | mandat de gestion
Patrick Morisse
50 | Équipement public Hartmann/Croizat | travaux d'aménagement | appel d'offres ouvert | attribution des marchés
51 | Exploitation des équipements de chauffage des bâtiments communaux | marché Dalkia | avenant n° 5
52 | Travaux de construction de la Maison de la famille | marché Oisselec | avenant n° 1
Danièle auzou
53 | Location de conteneurs, transport et élimination des déchets | marché Véolia propreté | avenant n° 1
jérôme gosselin
54 | Conservatoire à rayonnement communal | demande de subvention au Département
Marie-agnès Lallier
55 | Jalonnement directionnel et signalétique d'intérêt local | appel d'offres ouvert
56 | Lotissement communal Felling | appel d'offres ouvert
Vanessa ridel
57 | Concours fleurir la ville | modification des récompenses
58 | Concours des maisons de Noël 2008
