Au menu du conseil municipal du 26 mars 2009
18 h 30 | salle des séances de l'hôtel de ville
Hubert Wulfranc
1 | Administration générale | Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 23 décembre 2008
2 | Administration générale | Décisions du Maire
3 | Plan local d’urbanisme | Elaboration | Demande de subvention au Département
4 | Immeuble 2 bis, rue Raspail | Procédure de bien vacant
5 | Affaires foncières | Ensemble immobilier 14 rue Gambetta | Expropriation | Déclaration de projet
6 | Affaires foncières | Rue Etienne Dolet | Cession de terrain aux époux Jasinsky
7 | Affaires foncières | Construction d’un EHPAD | Cession de terrain à la Mutuelle du Bien Vieillir (MBV)
8 | Affaires foncières | Métro-bus | Echanges de terrain avec la Communauté d’agglomération de Rouen
9 | Affaires foncières | Rue du Velay | Déclassement du domaine public communal | Cession de 4 terrains à bâtir
10 | Affaires foncières | Oru de Felling | Parcelle de terrain cadastrée BS 377 | Rachat à l’Etablissement public foncier de Normandie
11 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Résidentialisation de la tour Vikings II | Subvention à la SA d’HLM Foyer Stéphanais
12 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Résidentialisation des tours 1 et 2 | Subvention à la société Logirep
13 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Résidentialisation de la tour Vikings II | Cession de terrain à la SA d’HLM Foyer Stéphanais
14 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Travaux d’aménagement | Demandes de subventions
15 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Démolition de la tour Sagittaire | Marché
16 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Déclassement du domaine public communal | Echange de terrain avec la société Logirep
17 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Reconstruction de 35 logements locatifs sociaux | Subvention à la SA d’HLM Foyer Stéphanais
18 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Robespierre - Reconstruction de 35 logements locatifs sociaux | Cession de terrain à la SA d’HLM Foyer Stéphanais
19 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Robespierre | Construction d’une résidence étudiants | Déclassement du domaine public communal | Cession de terrain à la S.A. d’HLM Foyer Stéphanais
Joachim Moyse
20 | Finances communales | Compte administratif 2008 | Budgets de la Ville, du Rive Gauche et des lotissements Lurçat, Rondeau et Stockholm
21 | Finances communales | Compte de gestion 2008 | Budgets de la Ville, du Rive Gauche et des Lotissements Lurçat, Rondeau et Stockholm
22 | Finances communales | Affectation des résultats de l’exercice 2008 | Budgets de la Ville, du Rive Gauche et des lotissements Lurçat, Rondeau et Stockholm
23 | Finances communales | Décision modificative n°1 | Budgets de la Ville, du Rive Gauche et du lotissement Stockholm
24 | Finances communales | Budget de la Ville | Défraiements d’intervenants
25 | Finances communales | Budget de la ville | Régie de recettes du Département Jeunesse | Remboursement
26 | Finances communales | Budget de la ville | Taxes urbanismes | Demande de remise gracieuse de pénalités
27 | Finances communales | Budget de la ville | Taxes urbanismes | Demande de remise gracieuse de pénalités
28 | Finances communales | Signature d’un avenant n°1 au marché de location et maintenance de photocopieur (accueil mairie - contrat n°C04B04) | Autorisation
29 | Finances communales | Signature d’un avenant n°1 au marché de location et maintenance de photocopieur (centre Georges Brassens - contrat n°C04B02) | Autorisation
30 | Personnel communal | Créations / suppressions / transformations de postes
31 | Personnel communal | Autorisations de recrutement d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
32 Personnel communal | Renouvellement d’engagements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
Francine Goyer
33 | Développement social | Actions conduites par les associations | Subventions 2009
34 | Aire d’accueil des gens du voyage | Mise en place d’une équipe Mous
Rémy Orange
35 | Affaires scolaires | Allocations pour frais d’études | Bilan 2008 et propositions 2009
36 | Affaires scolaires | Actions éducatives des établissements préélementaires et élémentaires 1e tranche
Michel Rodriguez
37 | Activités socioculturelles | Convention Transeuropéennes
38 | Vie associative | Demande de subvention de fonctionnement | Association des anciens des missions extérieures Normandie
39 | Vie associative | Demande de subvention de fonctionnement | Délégués des parents d’élèves | Groupe scolaire Frédéric Joliot-Curie
40 | Vie associative | Subvention exceptionnelle pour catastrophe naturelle Tempête du Sud-Ouest | Secours populaire français
41 | Vie associative | Subvention exceptionnelle pour catastrophe naturelle Tempête du Sud-Ouest | Secours catholique
42 | Vie associative | Demande de subvention exceptionnelle pour état d’urgence à Gaza | Secours populaire français
43 | Affaires sportives | Subventions de fonctionnement aux associations | Saison 2009/2010
44 | Affaires sportives | Ring stéphanais | Subvention exceptionnelle
45 | Affaires sportives | Subventions affectées à une manifestation
46 | Affaires sportives | Envol rythmique stéphanais | Liquidation judiciaire | Don de matériel aux associations
47 | Affaires Sportives | Situation du Football Club SER | Subvention exceptionnelle
48 | Affaires Sportives | Situation de l’association sportive madrillet château blanc | Subvention exceptionnelle
49 | Renouvellement d’agrément Caf | Centres socioculturels
Jérôme Gosselin
50 | Patrimoine culturel municipal | Fonds Elsa Triolet et Fonds d’art contemporain | Demande de subventions
51 | Centre culturel Le Rive Gauche | Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2009-2010-2011 Ville / Etat / Région / Département | Demande d’autorisation de signature
52 | Centre culturel le Rive Gauche | Demande de subvention auprès du Département de l’Eure
Hubert Wulfranc
53 | Parc Robespierre | Aménagement des espaces extérieurs de la tour Viking | Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
54 | Opération de renouvellement urbain Robespierre | Dénomination de voie
55 | Lotissement communal Felling | Dénomination de voie
56 | Lotissement communal Felling | Travaux de voirie et réseaux divers | Attribution de marchés
57 | Parc automobile | Fourniture de carburants | Appel d’offres ouvert
58 | Ateliers municipaux | Fourniture de matériels électriques | Appel d’offres ouvert
59 | Transports en commun municipaux | Attribution des marchés
Murielle Renaux
60 | Petite enfance | Relais assistantes maternelles | Demande de subvention d’équipement au Département
61 | Petite enfance | Association familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray | Subvention 2009
62 | Petite enfance | Chèque emploi service universel | Convention
63 | Enfance | Proposition de subvention à l’Association sportive et culturelle Jean-Macé
Catherine Olivier
64 | Cité Maurice Blot | Résorption de l’habitat insalubre
