Au menu du conseil municipal de juin 2007
28 juin 2007 à 18 h 30 | Salle des Séances | Hôtel de Ville
Hubert Wulfranc
1 Administration générale | adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mars 2007
2 Administration générale | décisions du maire
Claude Collin
3 Finances communales | budget de la Ville | décision modificative n°2
4 Finances communales | budget de la Ville | taxes et produits irrécouvrables
5 Finances communales | budget de la ville - taxes urbanisme - demande de remise gracieuse de pénalités - M. Jérôme Terrier
6 Finances communales | budget de la ville | taxes urbanisme |demande de remise gracieuse de pénalités - M. Sébastien Bréant
7 Finances communales | subvention de fonctionnement | association de quartier Hartmann
8 Finances communales | subvention exceptionnelle | association Mathadore
9 Finances communales | marché d’entretien et remplacement de plantes d’intérieur | avenant n°1
10 Personnel communal | conditions d’avancement de grade
11 Personnel communal | créations ; suppression ; transformations de postes
12 Personnel communal | autorisation de recrutements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
13 Personnel communal | renouvellement d’engagements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
14 Personnel communal | régime des astreintes
15 Personnel communal | régime indemnitaire : primes et indemnités
Rémy Orange
16 Affaires scolaires | périmètre scolaire du quartier des Cateliers et du quartier Paul-Verlaine
17 Affaires scolaires | école privée Jeanne d’Arc | subvention de fonctionnement
18 Affaires scolaires | étude diagnostique et prospective de l’évolution des effectifs scolaires | demande de financement Anru
19 Affaires scolaires | actions éducatives des établissements secondaires | subventions
20 Affaires scolaires | actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires | 2ème tranche
21 Affaires Scolaires | convention de fréquentation intercommunale avec l’agglomération de Rouen
22 Affaires scolaires | groupe scolaire Joliot Curie | désaffectation et déclassement
Jacques Dutheil
23 Affaires foncières | rue Ampère | rattachement d’une parcelle de terrain au riverain
24 Affaires foncières | rue Ampère | implantation d’un centre médico social | Cession d’un terrain au Département de la Seine-Maritime
25 Affaires foncières | rue Ampère | cession d’un terrain à bâtir
26 Affaires foncières | rue Guynemer | groupe scolaire Joliot Curie | détachement d’une parcelle | Cession au C.H.S.R.
27 Affaires foncières | immeuble sis 182 rue de la République | cession
28 Affaires foncières | rue Georges-Bizet | assainissement | création d’un bassin enterré | Convention avec la Communauté de l’Agglomération Rouennaise
29 Urbanisme | réforme du droit des sols | institution du permis de démolir et de la déclaration de clôture à dater du 1er octobre 2007
30 Zone d’activités économiques Seine-Sud | droit de préemption urbain | délégation ponctuelle à l’E.P.F. de Normandie | Avenant au programme d’action foncière
31 Opération de rénovation urbaine | O.R.U. de secteur Macé | travaux d’aménagement liés aux reconstructions sur site | 2ème tranche | modification du plan de financement
32 Opération de rénovation urbaine | ingénierie et conduite de projet | demandes de subventions au titre de l’année 2007
33 Opération de rénovation urbaine | O.R.U. de secteur Felling | aménagement de l’avenue de Felling | 2ème tranche | Plan de financement
34 Opération de rénovation urbaine | ingénierie et conduite de projet | demandes de subventions au titre de l’année 2008
35 Opération de rénovation urbaine | O.R.U. de secteur Renan | subvention à la S.A. d’HLM Foyer Stéphanais
Michel Rodriguez
36 Affaires sportives | Club Stéphanais de Full Contact | subvention exceptionnelle
37 Affaires sportives | club Tennis Saint-Etienne-du-Rouvray | subvention affectée à la formation
38 Affaires sportives | Association Culturelle et Sportive Eurochinoise | subvention exceptionnelle
39 Affaires sportives | Club Gymnique Stéphanais | subvention exceptionnelle
40 Affaires sportives | Amicale Sportive Madrillet Château Blanc | subvention affectée à l’aide à l’encadrement | saison 2007-2008
41 Affaires sportives | demande de subvention auprès de la Direction Régionale Départementale Jeunesse et Sports | année 2007
42 Affaires sportives | Association Stéphanaise d’Aïkibudo et Kobudo | subvention exceptionnelle
43 Affaires sportives | Centre Culturel Récréatif Portugais | subvention affectée à la location d’un terrain
44 Affaires sportives | Ticket sport | demande de subvention
45 Jeunesse | Festival des jeunes talents | récompenses des lauréats
46 Jeunesse | plan de financement ’Horizons 11-25 ans’ | été 2007 | demande de subventions
Michel Clée
47 Opération de renouvellement urbain Felling | 1ère et 2ème tranches | avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre
48 Opération de renouvellement urbain Hartmann | avenant n°1 aux marchés de travaux
49 Opération de renouvellement urbain Macé | 2ème tranche | travaux de voirie et réseaux divers | exécution des marchés
50 Aménagement du secteur Felling | appel d’offres ouvert | attribution des marchés
51 Aménagement de la rue de Paris et des espaces extérieurs du centre Georges-Déziré | exécution du marché
52 Construction de deux courts de tennis couverts et extension du Cosum | exécution des marchés
53 Travaux de rénovation des restaurants des écoles primaires Ampère et Langevin, de leurs offices et du restaurant du personnel | exécution des marchés
54 Travaux de construction de l’école de musique Georges-Déziré | exécution des marchés
55 Aménagement de voirie et effacement des réseaux impasse du Bon Clos et rue du Velay | appel d’offres ouvert
56 Parc automobile |aliénation de véhicule
57 Urbanisation du secteur des Cateliers | avenants n°2 aux marchés de travaux
58 Rénovation des restaurants des écoles primaires Ampère et Langevin, de leurs offices, et du restaurant du personnel | avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre
59 Annexe au conservatoire à rayonnement communal Georges-Déziré | travaux de réhabilitation | demande de subvention auprès du Conseil général
Hubert Fontaine
60 Enquête publique | installations classées | société Azur développement
Jérôme Gosselin
61 Convention de donation Cordier d’une sculpture originale de Jean-Pierre Poupion
62 Marché de conseil en communication | signature d’un avenant | autorisation
Fabienne Burel
63 Division enfance | proposition de subvention à l’Association sportive et culturelle Jean-Macé
Francine Goyer
64 Réalisation d’un abri-bus | terminus de la Houssière
Yvette Badmington
65 Petite enfance | Confédération syndicale des familles | subventions
66 Petite enfance | maison de la petite enfance Anne-Frank | ouverture d’une quatrième journée continue en accueil occasionnel
67 Petite enfance | Association familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray | subvention
Joachim Moyse
68 Participation de la ville au dispositif de proximité du quartier Hartmann | convention
69 Politique de la ville | actions conduites par les associations | subventions
